Déposée le 8 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) SARVIAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAVEURS DU ROUSSILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-47 du 20 novembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SARVIAND domicilié(e) Chemin du Pas de la Paille, 66000 PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 664 200 649 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARVIAND - France.
La marque SAVEURS DU ROUSSILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98754351.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARVIAND société anonyme - Chemin du Pas de la Paille, 66000 PERPIGNAN - France - SIREN 664200649
SARVIAND - France
Inscription le 2 juin 2003 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°371620 - Publication au BOPI 2003-06-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-13
Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47
Charcuterie, plats préparés ou cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, ou de gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, confiseries, pâtisseries, compotes, huiles et graisses comestibles, préparations faites de céréales, pains, sirop de mélasse, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices, graines (semences), aliments pour animaux, bières, eaux minérales et gazeuses, boisson de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons alcooliques à l'exception des vins.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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